Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hautes-Alpes, Naturellement au coeur des Alpes
Comité Départemental du Tourisme, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3869055
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2021
Hautes-Alpes, Naturellement au coeur des Alpes de Comité Départemental du Tourisme

Présentation de la marque Hautes-Alpes, Naturellement au coeur des Alpes

Déposée le 18 octobre 2011 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hautes-Alpes, Naturellement au coeur des Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme domicilié(e) 13 Av Foch - 05000 - GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 726 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme domicilié(e) 13 Av Foch - 05000 - GAP - France.

La marque Hautes-Alpes, Naturellement au coeur des Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hautes-Alpes, Naturellement au coeur des Alpes est expirée depuis le 18 octobre 2021.

Comité Départemental du Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : ALPERESO , LE CLUB 35 , GARY , itourism , i tourism , LA NUIT DES REFUGES , AGENCE INTERNATIONALE VIENNE FUTUROSCOPE , visitprovence , NID VACANCES LOCATIONS DE VACANCES , Goûtez à l'évasion www.fuguesenchantees.fr


Comité Départemental du Tourisme, association loi 1901 - 13 Av Foch - 05000 - GAP - France - SIREN 326726718


Comité Départemental du Tourisme - 13 Av Foch - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.